Lecture des petits caractères : Comprendre les types d’assurance de fret

Transporter des marchandises d’un endroit à un autre est relativement facile. Naviguer dans le monde complexe et nuancé de l’assurance de fret est la partie plus difficile, et c’est ce que la plupart des expéditeurs ne réalisent pas.

Que ce soit par voie terrestre, aérienne ou maritime, chaque moyen de transport comporte différents types d’assurance de fret. Lorsque vous transportez des marchandises par camion, savoir ce qui est couvert, mais aussi ce qui est exclu, et qui se cache souvent dans les petits caractères.

Chez ENERGY, nous sélectionnons soigneusement les bons transporteurs pour les bonnes marchandises. Mais même si vous ne travaillez pas avec nous, nous voulons vous donner un aperçu de ce à quoi vous devez faire attention lorsque vous choisissez une assurance de fret. Nous décrirons certaines exclusions de politiques moins connues et les moyens de réduire le risque de devoir payer la facture d’une cargaison perdue ou endommagée.

Le certificat d’assurance

Au minimum, la plupart des expéditeurs demandent un Certificat d’Assurance (CA) à examiner lors de la sélection d’un transporteur. Le certificat d’assurance est un aperçu des politiques d’assurance du transporteur. Il comprend généralement une assurance responsabilité civile automobile d’au moins 750 000$, comme l’exige la loi, et une assurance responsabilité civile des marchandises d’au moins 100 000$.

Cependant, il est dangereux de se contenter d’examiner le CA d’un transporteur et de supposer que la couverture s’applique à vous pour plusieurs raisons :

• Il ne s’agit que d’un instantané de l’assurance du transporteur à ce moment précis. Cela signifie qu’il pourrait changer pendant la durée de votre contrat avec le transporteur, laissant potentiellement votre cargaison non assurée.
• Les transporteurs peu scrupuleux peuvent facilement falsifier un CA. Ce problème ne concerne généralement que les petits transporteurs, car leurs budgets d’exploitation sont plus serrés et ils peuvent être prêts à renoncer à une couverture d’assurance des marchandises pour augmenter leurs marges bénéficiaires.
• Enfin, un CA ne vous donne pas une vue à 360 degrés de ce que couvre la police d’assurance. Vous pouvez avoir une responsabilité civile de 100 000 $ pour le fret, mais la police donne, et la police reprend. Cette limite de 100 000 $ est soumise à des conditions et à des exclusions que l’assureur stipule dans le corps de la police.

Les exclusions typiques sont les suivantes :

• Panne d’un réfrigérateur. Une défaillance mécanique d’une unité frigorifique est généralement couverte par la plupart des polices d’assurance de fret. Cependant, ce que beaucoup de gens ne réalisent pas, c’est que cette couverture ne s’étend pas à l’erreur humaine. Si le conducteur règle mal la température, la police ne couvrira pas la perte de produit.
• Tout type de temps passé loin de la remorque. La clause « de 20 h à 8 h dans une cour  » est une exclusion courante dans de nombreuses polices d’assurance de marchandises. Cela signifie que la police exclut tout vol ou dommage à la cargaison se trouvant dans une cour pendant cette période.
• Marchandises restreintes ou limitées. Les produits de la mer constituent la principale restriction de la liste, en raison de la probabilité de détérioration. Les viandes sont également souvent exclues, non seulement parce qu’elles peuvent se détériorer, mais aussi parce qu’il est facile pour les voleurs de les vendre directement aux consommateurs. L’électronique et les métaux figurent également sur cette liste en raison de leur potentiel de vente sur le marché noir.
• Certaines marchandises ne sont tout simplement pas intéressantes pour les compagnies d’assurance. Chaque compagnie d’assurance décide du niveau de risque qu’elle est prête à prendre. Les polices d’assurance ne couvrent souvent pas des produits comme l’alcool et le tabac, par exemple. UPS et FedEx ont été condamnés à des millions de dollars d’amendes au cours des deux dernières années pour avoir transporté du tabac sans les licences et permis appropriés.

Que se passe-t-il si votre cargaison est perdue ou endommagée et qu’elle est exclue de la couverture ?

Lorsqu’il n’y a absolument aucune chance que vous soyez payé pour la perte d’une cargaison et qu’il est très peu probable que le transporteur dispose d’une réserve de 25 à 100 000 dollars pour vous indemniser, vous espérez alors être passé par un courtier de fret qui dispose d’une assurance responsabilité civile pour cargaisons imprévues.

Cette assurance est déclenchée lorsque l’assurance sous-jacente n’intervient pas pour des raisons X, Y ou Z. C’est l’un des avantages du recours à un courtier de fret : vous n’avez pas à passer par tout le processus de vérification de vos marchandises par rapport à la capacité réelle du transporteur à les transporter et à les assurer.

Laissez aux professionnels d’ENERGY le soin de répondre à vos besoins en matière d’assurance des marchandises. Contactez nous dès aujourd’hui pour un devis gratuit !

Cet article est publié à titre d’information uniquement et ne constitue pas un avis juridique.